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Version des données du 1er octobre 2016

Bienvenue - Outil de recherche sur les territoires

Bienvenue dans le MODULE DE RECHERCHE TERRITORIALE du ministère de la Santé et des Services sociaux.
Notre but premier est de vous informer sur les territoires sociosanitaires officiels du Québec.

Attention : Veuillez prendre note que la version actuelle reflète les modifications apportées au réseau de la santé et des services sociaux par la Loi modifiant l’organisation et la gouvernance du réseau de la santé et des services sociaux notamment par l’abolition des agences régionales, et que tous les codes de territoires des CLSC, RLS et RUIS ont été modifiés.

De plus, 2 RLS et 2 CLSC qui étaient dans la région sociosanitaire de la Montérégie (16) ont été intégrés à la région sociosanitaire de l'Estrie (05).

RLS
  • 1610 RLS de la Pommeraie devient 0511
  • 1611 RLS de la Haute-Yamaska devient 0512
CLSC
  • 16101 Cowansville-Farnham-Bedford devient 05111
  • 16111 Granby-Shefford-Bromont devient 05121

Finalement, un nouveau niveau territorial a été créé. Il s'agit du réseau territorial de services (RTS) qui correspond aux territoires desservis par les CISSS et CIUSSS.

Nous vous proposons ci-haut cinq outils de recherche qui consultent des tables tirées de notre système M34 (un nouveau découpage territorial officiel entre en vigueur le 1er avril de chaque année). Ces tables contiennent tous les codes postaux et toutes les municipalités connues au début de chaque année.

  1. Recherche parmi les codes postaux
  2. Recherche parmi les rues (détails et sommaire)
  3. Recherche parmi les CLSC
  4. Recherche parmi les municipalités
  5. Recherche parmi les toponymes municipaux

Chaque outil permet des recherches variées produisant des résultats au niveau territorial indiqué.

Le premier est certainement le plus utilisé puisqu'il donnera une liste de codes postaux satisfaisant le ou les critères de sélection que vous aurez fournis: un code postal (au moins 3 positions), un code municipal (code géographique 5 positions) ou un nom de municipalité (au moins 3 caractères en faisant partie). La liste résultante indique également le CLSC correspondant (soit le territoire, soit l'installation CLSC) ou le territoire RLS, ou le territoire RTS, ou l'établissement CIUSSS ou CISSS selon le choix effectué.
C'est donc un outil polyvalent qui peut entre autres :

  • fournir la municipalité et le CLSC ou (ou plusieurs possibles) à partir d'un code postal ou d'un code municipal (même inactif) ou d'un nom de municipalité (si le nom n'est pas trouvé voir outil 5)
  • fournir les codes postaux d'une municipalité
  • valider la cohérence entre un code postal et une municipalité
  • fournir les CLSC d'une municipalité (si le nombre de CP est trop grand voir outil 4)

Notes : CPCL% donne le pourcentage de la population du code postal qui habite le CLSC. CPRLS% donne le pourcentage de la population du code postal qui habite le territoire RLS. CPRTS% donne le pourcentage de la population du code postal qui habite le territoire RTS.

Le second comporte en fait deux options : une liste détaillée et une liste sommaire.

La première option donnera une liste de rues, numéros civiques et localités (détails des codes postaux) satisfaisant le ou les critères de sélection que vous aurez fournis: un code postal (au moins 3 positions), un nom de rue (au moins 3 caractères en faisant partie), un nom de localité (au moins 3 caractères en faisant partie), un code municipal (code géographique 5 positions) ou un nom de municipalité (au moins 3 caractères en faisant partie). La liste résultante indique également le CLSC correspondant (soit le territoire, soit l'installation CLSC). C'est donc un outil polyvalent qui peut entre autres :

  • fournir la municipalité et le CLSC (ou plusieurs possibles) à partir d'un code postal ou d'une rue dans une localité
  • fournir les détails des codes postaux d'une municipalité ou d'une rue

Note : CPCL% donne le pourcentage de la population du code postal qui habite le CLSC ou est desservie par l'installation.
Note : la liste des détails sera répétée autant de fois qu'il y a de municipalités-CLSC liés au code postal (il ne faut pas chercher de cohérence dans chaque ligne entre localité et municipalité)

La deuxième option donnera une liste de rues et numéros civiques (plages d'adresses regroupées par municipalité, locatité et CLSC) satisfaisant le ou les critères de sélection que vous aurez fournis : un nom de municipalité (au moins 3 caractères en faisant partie) ou un code municipal ou un code de CLSC. C'est donc un outil qui peut :

  • fournir la liste des plages d'adresses (rues et numéros) d'une municipalité et d'un CLSC, soit une description pratique d'un territoire à desservir

Le troisième donnera une liste de CLSC (territoires et installation ou établissements CIUSSS/CISSS) satisfaisant le ou les critères de sélection que vous aurez fournis: une région (code ou nom de RSS), un territoire RTS (code ou nom de RTS), un territoire RLS (code ou nom de RLS), un CLSC (code ou nom de territoire ou d'installation CLSC), une MRC (code ou nom) ou un établissement CIUSSS ou CISSS (code ou nom). C'est donc un outil polyvalent qui peut entre autres :

  • fournir les CLSC pour une RSS, un RTS, un RLS ou une MRC
  • fournir la région pour un RTS, un RLS, une MRC ou un CLSC
  • fournir l'établissement CIUSSS/CISSS ou l'installation CLSC (ou plusieurs possibles) pour un territoire et vice versa

Note : MRCL% donne le pourcentage de la population de la MRC qui habite le CLSC.

Le quatrième donnera une liste de municipalités satisfaisant le ou les critères de sélection que vous aurez fournis: un code municipal (code géographique 5 positions), un nom de municipalité (au moins 3 caractères en faisant partie), une région (code ou nom de RSS), un CLSC (code ou nom de territoire ou d'établissement CLSC), ou une MRC (code ou nom), une zone ambulancière (code ou nom de ZONEAMB), un territoire RTS (code ou nom), un territoire RLS (code ou nom) ou un établissement CIUSSS ou CISSS (code ou nom). La liste résultante donne aussi un code postal comprimé (1 CPC) et une circonscription électorale provinciale (1 CEP) de la municipalité C'est donc un outil polyvalent qui peut entre autres :

  • trouver le code municipal actif correspondant à un nom de municipalité ou à un code inactif
  • fournir les municipalités pour un CLSC, une RSS, une MRC, ou une ZONEAMB
  • fournir les CLSC ou les RTS ou les RLS d'une municipalité
  • fournir la MRC ou la région d'une municipalité
  • fournir une CEP d'une municipalité (si c'est la seule CEP possible alors NbCEP=1)
  • fournir la ZONEAMB (ou plusieurs) d'une municipalité

Note : MUCL% donne le pourcentage de la population de la municipalité qui habite le CLSC ou est desservie par l'installation. MUZAMB% donne le pourcentage de la municipalité qui habite la ZONEAMB. MURTS% (ou MURLS%) donne le pourcentage de la population de la municipalité qui habite le RTS (ou le RLS).

Le cinquième donnera une liste de toponymes municipaux variantes de noms de municipalités) satisfaisant le ou les critères de sélection que vous aurez fournis: un nom de toponyme (au moins 3 caractères en faisant partie), un code municipal (code géographique 5 positions), un nom de municipalité (au moins 3 caractères en faisant partie), ou une MRC (code ou nom). La liste résultante donne aussi le code de territoire CLSC de la municipalité (ou le code RSS s'il y a plusieurs CLSC possibles) et un code postal comprimé de la municipalité (1 CPC). C'est donc un outil polyvalent qui peut entre autres :

  • fournir les municipalités (et leur CLSC et MRC) pour un toponyme
  • fournir les toponymes d'une municipalité (soit les différentes appellations connues)

Cet outil est particulièrement utile quand on n'arrive pas à trouver une municipalité cherchée par son nom. Il pourra donner d'autres résultats que les outils précédant. Il y a souvent plusieurs municipalités possibles pour un même toponyme. Le CPC, la MRC ou le CLSC peuvent aider à identifier celle que l'on cherche.


Pour plus de renseignements veuillez consulter le Guide général du module.
Vous pouvez également visiter notre page Web concernant le découpage territorial et la géomatique.
http://www.msss.gouv.qc.ca/statistiques/decoup_terr.html

Le pilote du système M34
Banu Khamzina

banu.khamzina@msss.gouv.qc.ca     418 266-7084